SYSTEM ZUR STEUERUNG DER POSITION EINES ROBOTERWAGENS
Brevet européen · EP2701496 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2701496
- Numéro de demande
- EP12720732
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 avr. 2012
- Publié
- 5 mars 2014
- Délivré
- 22 nov. 2017
- Radié
- 30 avr. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01K 1/12 (2006.01)A01J 7/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201113095977 28.04.2011US 201113095963 28.04.2011US 201213449002 17.04.2012US 201213448929 17.04.2012US 201213448897 17.04.2012
- Demande PCT
- PCT/US2012/035074 26.04.2012
- Publication PCT
- WO2012/149075 01.11.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 nov. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.11.2018
- 22 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.11.2017
Parties
Inventeur
HOFMAN, Henk
8531 PC Lemmer, NL
DE RUIJTER, Cor
7951 KS Staphorst, NL
KOEKOEK, Menno
8252 JK Dronten, NL
VAN DER SLUIS, Peter, Willem
8271 PP Ijsselmuiden, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.