KATALYSATOREN

Brevet européen · EP2701842 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2701842
Numéro de demande
EP11725810
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 avr. 2011
Publié
5 mars 2014
Délivré
8 avr. 2015
Radié
30 avr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01J 23/72 (2006.01)
B01J 23/75 (2006.01)
B01J 23/755 (2006.01)
B01J 23/89 (2006.01)
B01J 37/02 (2006.01)
B01J 37/06 (2006.01)
B01J 37/08 (2006.01)
B01J 37/18 (2006.01)
C10G 2/00 (2006.01)
B01J 35/00 (2006.01)
B01J 23/06 (2006.01)
B01J 23/28 (2006.01)
B01J 23/34 (2006.01)
B01J 23/46 (2006.01)
B01J 23/745 (2006.01)
C10G 49/04 (2006.01)
C10G 49/08 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IB2011/051876 28.04.2011
Publication PCT
WO2012/146950 01.11.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 nov. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

  2. 6 juin 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 06.06.2015

  3. 8 avr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.04.2015

Parties

Inventeur

SANDEE, Albertus, Jacobus

NL- De Meern 3454 PK, NL

TERORDE, Robert, Johan, Andreas, Maria

NL- De Meern 3454 PK, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.