DISPOSITIF DE CUISSON PAR INDUCTION

Brevet européen · EP2702015 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2702015
Numéro de demande
EP12724678
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 2012
Publié
5 mars 2014
Délivré
10 juin 2020
Radié
18 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C03C 3/089 (2006.01)
C03C 3/091 (2006.01)
H05B 6/12 (2006.01)
Priorité
FR 1153670 29.04.2011
Demande PCT
PCT/FR2012/050880 23.04.2012
Publication PCT
WO2012/146860 01.11.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2021

  2. 10 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.06.2020

Parties

Titulaire

Eurokera S.N.C.

1 avenue du Général de Gaulle B.P. 182, Chierry, 02407 Château Thierry, FR

Inventeur

GY, René

93140 Bondy, FR

FERRIZ, Gaëlle

51100 Reims, FR

PELLETIER, Stéphanie

75014 Paris, FR

LECOMTE, Emmanuel

02400 Nesles La Montagne, FR

LAURENT, Mathilde

75013 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.