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Brevet européen · EP2702666 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2702666
Numéro de demande
EP12777742
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2012
Publié
5 mars 2014
Délivré
26 août 2026
Fin de la protection au plus tard
26 avr. 2032
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
H02J 7/44 (2026.01)
H02J 7/42 (2026.01)
H02J 7/47 (2026.01)
H01M 10/42 (2006.01)
H01M 10/44 (2006.01)
Priorité
US 201161480286 P 28.04.2011
US 201161522210 P 10.08.2011
Demande PCT
PCT/US2012/035664 27.04.2012
Publication PCT
WO2012/149474 01.11.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 nov. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 02.11.2026

  2. 26 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

Parties

Inventeur

YIP, Sean

Mountain View, California 94040, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.