Verpackte Katheteranordnung
Brevet européen · EP2703035 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2703035
- Numéro de demande
- EP13181555
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 23 août 2013
- Publié
- 5 mars 2014
- Délivré
- 12 févr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 22 août 2033
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61M 25/00 (2006.01)A61M 25/01 (2006.01)
- Priorité
- AU 2012101310 29.08.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 8 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 08.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 24 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 24.05.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 24 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 24.11.2021
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
2 entrées antérieures
- 11 juil. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 11.07.2020
- 12 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.02.2020
Parties
Inventeur
Moorabbin, Victoria 3189, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.