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Brevet européen · EP2703242 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2703242
- Numéro de demande
- EP12777276
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 févr. 2012
- Publié
- 5 mars 2014
- Délivré
- 29 juil. 2020
- Radié
- 28 févr. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60W 10/08 (2006.01)B60W 10/06 (2006.01)B60W 10/18 (2012.01)B60W 20/00 (2016.01)B66F 9/24 (2006.01)B60W 30/184 (2012.01)B60W 30/18 (2012.01)
- Priorité
- JP 2011102150 28.04.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/053861 17.02.2012
- Publication PCT
- WO2012/147393 01.11.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 sept. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 29 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.07.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
KINOUCHI, Yusuke
Tokyo 108-8215, JP
OGAWA, Kiyomitsu
Tokyo 108-8215, JP
FUTAHASHI, Kensuke
Tokyo 108-8215, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.