Polyamidformmasse und deren Verwendung
Brevet européen · EP2703435 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2703435
- Numéro de demande
- EP12182021
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 août 2012
- Publié
- 5 mars 2014
- Délivré
- 24 sept. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 27 août 2032
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- C08K 7/14 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 29 août 2020
Fusionné
- Titulaire
- EMS-PATENT AG, Via Innovativa 1, 7013 Domat/Ems → EMS-CHEMIE AG, Via Innovativa 1, 7013 Domat/Ems
Publié dans Swissreg le 29.08.2020
- 24 sept. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.09.2014
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.