MACROCYCLISCHE LACTONE UND IHRE VERWENDUNG

Brevet européen · EP2704709 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2704709
Numéro de demande
EP12723917
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mai 2012
Publié
12 mars 2014
Délivré
2 sept. 2020
Radié
23 déc. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 31/365 (2006.01)
A61K 31/7048 (2006.01)
A61P 25/28 (2006.01)
A61P 35/00 (2006.01)
Priorité
US 201161481348 P 02.05.2011
Demande PCT
PCT/IB2012/052165 01.05.2012
Publication PCT
WO2012/150543 08.11.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2021

  2. 22 oct. 2020

    Rectifié

    Titulaire
    Altaba, Ariel Ruiz, 5, rue des Pavillons, 1205 Genève → Ariel Ruiz Altaba, 5, rue des Pavillons, 1205 Genève

    Publié dans Swissreg le 22.10.2020

  3. 9 sept. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    reuteler & cie S.A., Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 09.09.2020

  4. 2 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2020

Parties

Inventeur

MAS, Christophe

74240 Gaillard, FR

RUIZ ALTABA, Ariel

1205 Geneve

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.