MACROCYCLISCHE LACTONE UND IHRE VERWENDUNG
Brevet européen · EP2704709 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2704709
- Numéro de demande
- EP12723917
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mai 2012
- Publié
- 12 mars 2014
- Délivré
- 2 sept. 2020
- Radié
- 23 déc. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 31/365 (2006.01)A61K 31/7048 (2006.01)A61P 25/28 (2006.01)A61P 35/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201161481348 P 02.05.2011
- Demande PCT
- PCT/IB2012/052165 01.05.2012
- Publication PCT
- WO2012/150543 08.11.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2021
- 22 oct. 2020
Rectifié
- Titulaire
- Altaba, Ariel Ruiz, 5, rue des Pavillons, 1205 Genève → Ariel Ruiz Altaba, 5, rue des Pavillons, 1205 Genève
Publié dans Swissreg le 22.10.2020
- 9 sept. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- reuteler & cie S.A., Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 09.09.2020
- 2 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.09.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
MAS, Christophe
74240 Gaillard, FR
RUIZ ALTABA, Ariel
1205 Geneve
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.