AKKUMULATIONSSYSTEM MIT GERINGEM GEGENDRUCK

Brevet européen · EP2704966 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2704966
Numéro de demande
EP12780057
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2012
Publié
12 mars 2014
Délivré
18 mai 2016
Fin de la protection au plus tard
26 avr. 2032
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B65G 17/24 (2006.01)
B65G 17/40 (2006.01)
Priorité
US 201161481543 P 02.05.2011
Demande PCT
PCT/US2012/035513 27.04.2012
Publication PCT
WO2012/151127 08.11.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 28 juin 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 28.06.2016

  6. 18 mai 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.05.2016

Parties

Titulaire

Laitram, LLC

Legal Department 200 Laitram Lane, Harahan, LA 70123, US

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

FOURNEY, Matthew L.

Laurel Maryland 20723, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.