VORMISCHGASBRENNER MIT TEMPERATURMESSUNG

Brevet européen · EP2705301 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2705301
Numéro de demande
EP12717114
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 2012
Publié
12 mars 2014
Délivré
24 févr. 2016
Radié
30 avr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23D 14/02 (2006.01)
F23D 14/14 (2006.01)
F23N 5/10 (2006.01)
Priorité
EP 11165054 06.05.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/057430 24.04.2012
Publication PCT
WO2012/152571 15.11.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2016

  2. 24 févr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

Parties

Titulaire

Bekaert Combustion Technology B.V.

J.C. van Markenstraat 19, 9403 AR Assen, NL

Inventeur

KUIPERS, Toby

NL-9726 GB Groningen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.