Système et procédé de commande de la position d'un objet déplaçable sur un dispositif de visualisation

Brevet européen · EP2706454 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2706454
Numéro de demande
EP13181504
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 août 2013
Publié
12 mars 2014
Délivré
2 déc. 2020
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 3/147 (2006.01)
G01C 23/00 (2006.01)
G06F 3/01 (2006.01)
G06K 9/00 (2006.01)
Priorité
FR 1202373 05.09.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2022

  2. 13 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.10.2021

  3. 2 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.12.2020

Parties

Titulaire

DASSAULT AVIATION

Dassault Aviation

9 Rond Point des Champs Elysées - Marcel Dassault, 75008 Paris, FR

Inventeur

Kervella, Audren

78150 LE CHESNAY, FR

Saint Requier, Cyril

78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.