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Brevet européen · EP2706925 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2706925
Numéro de demande
EP12783069
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 2012
Publié
19 mars 2014
Délivré
6 janv. 2016
Radié
31 mai 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/04 (2006.01)
Priorité
US 201161483679 P 08.05.2011
US 201161495970 P 11.06.2011
US 201113327988 16.12.2011
US 201113328003 16.12.2011
US 201113328016 16.12.2011
Demande PCT
PCT/US2012/036740 07.05.2012
Publication PCT
WO2012/154648 15.11.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

  2. 6 janv. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.01.2016

Parties

Inventeur

MITELBERG, Vladimir

Austin TX 78727, US

JONES, Donald K.

Dripping Springs, TX 78620, US

NAGLREITER, Brett E.

Hollywood, FL 33020, US

GILKEY, J. Landon

Austin, TX 78744, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.