ENDOSKOPISCHES NÄHSYSTEM
Brevet européen · EP2706925 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2706925
- Numéro de demande
- EP12783069
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mai 2012
- Publié
- 19 mars 2014
- Délivré
- 6 janv. 2016
- Radié
- 31 mai 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201161483679 P 08.05.2011US 201161495970 P 11.06.2011US 201113327988 16.12.2011US 201113328003 16.12.2011US 201113328016 16.12.2011
- Demande PCT
- PCT/US2012/036740 07.05.2012
- Publication PCT
- WO2012/154648 15.11.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 déc. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.12.2016
- 6 janv. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.01.2016
Parties
Inventeur
MITELBERG, Vladimir
Austin TX 78727, US
JONES, Donald K.
Dripping Springs, TX 78620, US
NAGLREITER, Brett E.
Hollywood, FL 33020, US
GILKEY, J. Landon
Austin, TX 78744, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.