ZWEITEILIGER, KINDERSICHERER VERSCHLUSS
Brevet européen · EP2707304 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2707304
- Numéro de demande
- EP12726351
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mai 2012
- Publié
- 19 mars 2014
- Délivré
- 23 août 2017
- Radié
- 31 mai 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 47/08 (2006.01)B65D 50/06 (2006.01)A61J 1/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011101464 12.05.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/002050 11.05.2012
- Publication PCT
- WO2012/152450 15.11.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
- 27 oct. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Gartenstrasse 28 A, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 27.10.2017
- 23 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.08.2017
Parties
Inventeur
HERBORN, Severin
56410 Montabaur, DE
KÖPPEN, Inge
56584 Meinborn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.