Station für eine Seilbahnanlage
Brevet européen · EP2708433 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2708433
- Numéro de demande
- EP13450015
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 avr. 2013
- Publié
- 19 mars 2014
- Délivré
- 15 oct. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 17 avr. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B61B 1/02 (2006.01)B61B 12/02 (2006.01)
- Priorité
- AT 10002012 13.09.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2026 → 30.04.2027
Publié dans Swissreg le 02.07.2026
- 22 mai 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2025 → 30.04.2026
Publié dans Swissreg le 22.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 15 oct. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.10.2014
- 15 oct. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.10.2014
Parties
Inventeur
Dür, Gerd
6858 Bildstein, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.