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Brevet européen · EP2708833 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2708833
Numéro de demande
EP13181585
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 août 2013
Publié
19 mars 2014
Délivré
25 mars 2020
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25B 7/00 (2006.01)
F25B 49/02 (2006.01)
Priorité
JP 2012202191 14.09.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  2. 25 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.03.2020

Parties

Inventeur

Aoyagi, Atsuki

Minato-ku, Tokyo 105-0022, JP

Ito, Koji

Minato-ku, Tokyo 105-0022, JP

Sugiyama, Tatsuya

Minato-ku, Tokyo 105-0022, JP

Umehara, Katsutoshi

Minato-ku, Tokyo 105-0022, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.