VERSCHLUSSELEMENT
Brevet européen · EP2709534 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2709534
- Numéro de demande
- EP12720533
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mai 2012
- Publié
- 26 mars 2014
- Délivré
- 19 juil. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 14 mai 2032
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 11166363 17.05.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/059048 15.05.2012
- Publication PCT
- WO2012/156415 22.11.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 29 août 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.08.2017
- 19 juil. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.