TINTENHÄRTUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2709849 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2709849
- Numéro de demande
- EP13712888
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 févr. 2013
- Publié
- 26 mars 2014
- Délivré
- 31 mai 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 20 févr. 2033
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B41F 23/04 (2006.01)B41J 11/00 (2006.01)B41M 7/00 (2006.01)F26B 3/28 (2006.01)
- Priorité
- GB 201203460 28.02.2012
- Demande PCT
- PCT/GB2013/050417 21.02.2013
- Publication PCT
- WO2013/128165 06.09.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 31 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.05.2017
Parties
Inventeur
RAE, Malcolm
Crawley RH10 9QR, GB
HICKS, James
Crawley RH10 9QR, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.