Leuchte

Brevet européen · EP2711604 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2711604
Numéro de demande
EP13198565
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 sept. 2011
Publié
26 mars 2014
Délivré
14 déc. 2016
Radié
30 sept. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21K 99/00 (2016.01)
F21V 29/00 (2015.01)
F21Y 115/10 (2016.01)
F21V 29/74 (2015.01)
Priorité
TW 099143580 13.12.2010
Divisionnaire de
EP11007134
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

  2. 14 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.12.2016

Parties

Titulaire

Sunonwealth Electric Machine Industry Co., Ltd.

12F-1, No.120, Chung-Cheng 1 Road, Lingya District, Kaohsiung, Taiwan R.O.C., TW

Inventeur

Li, Ming-Tsung

Kaohsiung, Taiwan, R.O.C., TW

Fang, I-Le

Kaohsiung, Taiwan, R.O.C., TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.