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Brevet européen · EP2712293 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2712293
- Numéro de demande
- EP13730246
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juin 2013
- Publié
- 2 avr. 2014
- Délivré
- 4 nov. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 18 juin 2033
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A21D 13/04 (2006.01)A21D 2/36 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012214537 15.08.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/062754 19.06.2013
- Publication PCT
- WO2014/026782 20.02.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 4 nov. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.11.2015
Parties
Inventeur
ROSE, Uwe-Bernd
61462 Königstein, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.