Plaquette perforée courbée

Brevet européen · EP2712679 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2712679
Numéro de demande
EP13005660
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 août 2009
Publié
2 avr. 2014
Délivré
6 avr. 2016
Radié
31 août 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D04H 18/04 (2012.01)
//B05B 1/20 (2006.01)
//B05B 1/26 (2006.01)
Priorité
FR 0900192 16.01.2009
Divisionnaire de
EP09737039
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mars 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

  2. 6 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.04.2016

Parties

Titulaire

ANDRITZ Perfojet SAS

Z.A. Pré-Millet, 38330 Montbonnot, FR

Inventeur

Noelle, Frédéric

38330 Montbonnot, FR

Decolin, Christian

38330 Montbonnot, FR

Veillet, Florent

73800 Montmélian, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.