GURTSCHNALLE
Brevet européen · EP2713798 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2713798
- Numéro de demande
- EP12728165
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mai 2012
- Publié
- 9 avr. 2014
- Délivré
- 13 avr. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 22 mai 2032
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A44B 11/26 (2006.01)A44B 11/25 (2006.01)A44B 11/10 (2006.01)
- Priorité
- AT 7832011 27.05.2011
- Demande PCT
- PCT/AT2012/000144 23.05.2012
- Publication PCT
- WO2012/162712 06.12.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 12 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
- 12 mai 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.05.2016
- 13 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.04.2016
Parties
Inventeur
HÖRTNAGL, Andreas
A-6166 Fulpmes, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.