RÖNTGENTOMOGRAPH

Brevet européen · EP2713884 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2713884
Numéro de demande
EP12726089
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juin 2012
Publié
9 avr. 2014
Délivré
31 juil. 2019
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 6/03 (2006.01)
G01N 23/04 (2018.01)
G01N 23/046 (2018.01)
Priorité
US 201161492273 P 01.06.2011
US 201161492268 P 01.06.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/060441 01.06.2012
Publication PCT
WO2012/164092 06.12.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 31 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2019

Parties

Titulaire

TOTAL SA

Total SA

2 place Jean Millier La Défense 6, 92400 Courbevoie, FR

UNIVERSITE DE PAU ET DES PAYS DE L'ADOUR

Avenue de l'Université, 64000 Pau, FR

Inventeur

PFEIFFER, Franz

85748 Garching, DE

HAMON, Gérald

F-64000 Pau, FR

CREUX, Patrice

F-64230 Lescar, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.