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Brevet européen · EP2714263 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2714263
- Numéro de demande
- EP12724514
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mai 2012
- Publié
- 9 avr. 2014
- Délivré
- 1 janv. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 23 mai 2032
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B01J 21/04 (2006.01)B01J 23/38 (2006.01)B01J 23/70 (2006.01)B01J 23/44 (2006.01)C07C 5/32 (2006.01)B01J 37/02 (2006.01)B01J 37/08 (2006.01)B01J 35/00 (2006.01)C23C 16/20 (2006.01)
- Priorité
- US 201161520085 P 03.06.2011
- Demande PCT
- PCT/US2012/039343 24.05.2012
- Publication PCT
- WO2012/166514 06.12.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 9 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.06.2023
- 24 mars 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 24.03.2020
- 1 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.01.2020
Parties
Inventeur
Nanjing Jiangsu 211189, CN
Northbrook, Illinois 60062, US
Wilmette, Illinois 60091, US
Wilmette, Illinois 60091, US
Evanston, Illinois 60202, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.