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Brevet européen · EP2715087 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2715087
Numéro de demande
EP12730814
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 2012
Publié
9 avr. 2014
Délivré
3 févr. 2016
Fin de la protection au plus tard
29 mai 2032
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
F02B 37/013 (2006.01)
F02B 37/10 (2006.01)
F02B 37/18 (2006.01)
F02B 39/12 (2006.01)
F02B 41/10 (2006.01)
F02B 37/14 (2006.01)
F02B 37/16 (2006.01)
F02B 37/00 (2006.01)
Priorité
EP 11168087 30.05.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/060120 30.05.2012
Publication PCT
WO2012/163956 06.12.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 11 mai 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 11.05.2016

  6. 3 févr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.02.2016

Parties

Titulaire

FPT Motorenforschung AG

Schlossgasse 2, 9320 Arbon

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

MAIER, Christian

9320 Arbon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.