PLANARER GITTER-POLARISATIONSWANDLER

Brevet européen · EP2715417 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2715417
Numéro de demande
EP12726083
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2012
Publié
9 avr. 2014
Délivré
15 mars 2017
Radié
31 mai 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 5/30 (2006.01)
G02B 27/28 (2006.01)
G02B 5/18 (2006.01)
Priorité
EP 11290252 01.06.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/060294 31.05.2012
Publication PCT
WO2012/164037 06.12.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

  2. 15 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.03.2017

Parties

Titulaire

Université Jean-Monnet

34, rue Francis Baulier, 42023 Saint-Etienne, FR

Inventeur

KAEMPFE, Thomas

F-69100 Villeurbanne, FR

PARRIAUX, Olivier

F-42100 Saint-Etienne, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.