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Brevet européen · EP2715692 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2715692
- Numéro de demande
- EP12726784
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 2012
- Publié
- 9 avr. 2014
- Délivré
- 12 sept. 2018
- Radié
- 30 juin 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G08B 13/196 (2006.01)G06T 3/40 (2006.01)H04N 5/232 (2006.01)H04N 5/77 (2006.01)H04N 7/18 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011103378 03.06.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/060438 01.06.2012
- Publication PCT
- WO2012/164089 06.12.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.01.2020
- 12 sept. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.09.2018
Parties
Inventeur
DALLMEIER, Dieter
93186 Pettendorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.