TRÄGER FÜR DRAHTHALTER
Brevet européen · EP2715881 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2715881
- Numéro de demande
- EP12722357
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mai 2012
- Publié
- 9 avr. 2014
- Délivré
- 8 juil. 2015
- Radié
- 31 mai 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 24/64 (2011.01)H01R 13/6463 (2011.01)H01R 107/00 (2006.01)
- Priorité
- ES 201130555 U 24.05.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/059225 17.05.2012
- Publication PCT
- WO2012/159976 29.11.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 déc. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.12.2016
- 8 juil. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.07.2015
Parties
Inventeur
PACHON, Arturo
08915 Badalona, ES
MAQUEDA GONZALEZ, Maria
08902 Barcelona, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.