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Brevet européen · EP2715896 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2715896
Numéro de demande
EP12723650
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2012
Publié
9 avr. 2014
Délivré
28 oct. 2015
Radié
31 mai 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02H 3/17 (2006.01)
H02H 7/06 (2006.01)
G01R 31/34 (2006.01)
H02H 3/16 (2006.01)
Priorité
EP 11168202 31.05.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/059587 23.05.2012
Publication PCT
WO2012/163756 06.12.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

  2. 28 oct. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.10.2015

Parties

Titulaire

ABB Schweiz AG

Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

Inventeur

CALLSEN, Andreas

CH-8311 Brütten

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.