Prothese de disque intervertebral
Brevet européen · EP2716262 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2716262
- Numéro de demande
- EP13187656
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 oct. 2013
- Publié
- 9 avr. 2014
- Délivré
- 13 mai 2015
- Radié
- 31 oct. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/44 (2006.01)
- Priorité
- FR 1259556 08.10.2012
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mai 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.05.2017
- 13 mai 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.05.2015
Parties
Inventeur
Mosnier, Thomas
38280 ANTHON, FR
Sournac, Denys
01600 REYRIEUX, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.