SYSTEM ZUM DYNAMISCHEN EINSTELLEN DER RELATIVEN POSITION VON INTERNEM INHALTSMATERIAL IN EINEM KUVERTIERHERSTELLUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP2716557 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2716557
Numéro de demande
EP13186613
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2013
Publié
9 avr. 2014
Délivré
9 nov. 2016
Radié
30 sept. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65B 25/14 (2006.01)
B65B 51/02 (2006.01)
B65B 57/06 (2006.01)
G07B 17/00 (2006.01)
//B65B 9/067 (2012.01)
Priorité
US 201213646290 05.10.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

  2. 9 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.11.2016

Parties

Titulaire

Pitney Bowes Inc.

One Elmcroft Road, Stamford, CT 06926-0700, US

Inventeur

Sussmeier, John W.

Cold Spring, NY 10516, US

Padros, Xavier A.

New Milford, CT 06776, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.