Phosphonatverbindungen

Brevet européen · EP2716646 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2716646
Numéro de demande
EP13195051
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 2007
Publié
9 avr. 2014
Délivré
10 juin 2015
Radié
31 déc. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07F 9/38 (2006.01)
Priorité
EP 06025516 11.12.2006
Divisionnaire de
EP07857379
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

  2. 10 juin 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.06.2015

Parties

Titulaire

Italmatch Chemicals S.p.A.

Italmatch Chemicals S.P.A.

Via Pietro Chiesa 7/13 16149 Genova, IT

Inventeur

Notté, Patrick

1300 Wavre, BE

Van Bree, Jan H. J

3040 Ottenburg / BE, BE

Devaux, Albert

1435 Mont-Saint-Guibert, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.