Rohrverteilersystem

Brevet européen · EP2716980 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2716980
Numéro de demande
EP13187146
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 oct. 2013
Publié
9 avr. 2014
Délivré
28 nov. 2018
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24D 3/10 (2006.01)
F16L 41/03 (2006.01)
F16B 7/18 (2006.01)
Priorité
DE 102012019341 02.10.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 28 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.11.2018

Parties

Titulaire

Straub KG

STRAUB KG

Von-Krafft-Strasse 5, 73337 Bad Überkingen, DE

Inventeur

Straub,Hans Jakob

73337 Bad Oeberkingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.