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Brevet européen · EP2717742 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2717742
- Numéro de demande
- EP12728151
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juin 2012
- Publié
- 16 avr. 2014
- Délivré
- 16 déc. 2015
- Radié
- 30 juin 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 7/14 (2006.01)A47C 7/38 (2006.01)A47C 1/032 (2006.01)A47C 7/02 (2006.01)A47C 7/40 (2006.01)A47C 1/022 (2006.01)A47C 7/46 (2006.01)
- Priorité
- US 201161520391 P 09.06.2011
- Demande PCT
- PCT/US2012/041626 08.06.2012
- Publication PCT
- WO2012/170863 13.12.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 janv. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.01.2017
- 18 mars 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.03.2016
- 16 déc. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.12.2015
Parties
Inventeur
WILSON, Harold R.
Holland, Michigan 49424, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.