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Brevet européen · EP2717873 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2717873
- Numéro de demande
- EP12727632
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 2012
- Publié
- 16 avr. 2014
- Délivré
- 15 juil. 2015
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 31/4245 (2006.01)C07D 413/12 (2006.01)C07D 413/14 (2006.01)A61P 25/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 11169217 09.06.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/060627 06.06.2012
- Publication PCT
- WO2012/168260 13.12.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 15 juil. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.07.2015
Parties
Inventeur
GALLEY, Guido
79618 Rheinfelden, DE
GHELLAMALLAH, Cédric
F-13015 Marseille, FR
NORCROSS, Roger
CH-4305 Olsberg
PFLIEGER, Philippe
F-68130 Schwoben, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.