PROCÉDÉ DE CARACTÉRISATION DE SURFACES
Brevet européen · EP2718665 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2718665
- Numéro de demande
- EP12729422
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juin 2012
- Publié
- 16 avr. 2014
- Délivré
- 17 mai 2017
- Radié
- 30 juin 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01B 11/14 (2006.01)G01B 11/30 (2006.01)G01B 11/24 (2006.01)
- Priorité
- FR 1101778 09.06.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/060909 08.06.2012
- Publication PCT
- WO2012/168436 13.12.2012
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2019
- 17 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.05.2017
Parties
Inventeur
SAMPER, Serge
35530 Noyal sur Vilaine, FR
FAVRELIERE, Hugues
F-86130 Saint-Georges-lès-Baillargeaux, FR
LE GOÏC, Gaëtan
89000 Auxerre, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.