GASBRENNER FÜR EIN HAUSHALTSGERÄT

Brevet européen · EP2721346 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2721346
Numéro de demande
EP12726805
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juin 2012
Publié
23 avr. 2014
Délivré
6 avr. 2016
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23N 5/10 (2006.01)
F23N 1/00 (2006.01)
F23D 14/10 (2006.01)
Priorité
ES 201131008 P 15.06.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/061018 11.06.2012
Publication PCT
WO2012/171879 20.12.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 6 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.04.2016

Parties

Titulaire

Orkli, S.Coop.

ORKLI, S. COOP.

Carretera Zaldibia, s/n, 20240 Ordizia (Gipuzkoa), ES

Inventeur

ARIZMENDI ZURUTUZA, Mikel

E-20240 Ordizia, ES

PABLO CURTO, Marcos

E-20120 Hernani, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.