DISPOSITIF D'AFFICHAGE
Brevet européen · EP2721449 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2721449
- Numéro de demande
- EP12729936
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 2012
- Publié
- 23 avr. 2014
- Délivré
- 20 mai 2015
- Radié
- 30 juin 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G04B 19/26 (2006.01)G04B 19/247 (2006.01)
- Priorité
- CH 10232011 16.06.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/061335 14.06.2012
- Publication PCT
- WO2012/172008 20.12.2012
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 janv. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.01.2017
- 1 déc. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel → Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 01.12.2016
- 4 juil. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 04.07.2015
- 20 mai 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.05.2015
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.