Hybridwärmeaustauschervorrichtung

Brevet européen · EP2722627 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2722627
Numéro de demande
EP13196749
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 2010
Publié
23 avr. 2014
Délivré
22 juin 2016
Radié
31 oct. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28C 1/14 (2006.01)
F28D 5/02 (2006.01)
F28B 1/06 (2006.01)
F28F 27/00 (2006.01)
F28C 1/06 (2006.01)
F28F 1/36 (2006.01)
F28D 1/047 (2006.01)
Priorité
US 258004 P 04.11.2009
Divisionnaire de
EP10771848
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

  2. 22 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

Parties

Inventeur

BENZ, Steven M.

Laurel, MD Maryland 20723, US

HEGG, Trevor H.

Westminster, MD Maryland 21158, US

BUGLER, Thomas William, III

Frederick, MD Maryland 21702, US

VADDER, Davey Joe

Manchester, MD Maryland 21102, US

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