KÖRPER AUS KERAMIKMATERIAL
Brevet européen · EP2723410 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2723410
- Numéro de demande
- EP12729360
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 2012
- Publié
- 30 avr. 2014
- Délivré
- 18 avr. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 21 juin 2032
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61L 27/10 (2006.01)A61L 27/30 (2006.01)A61L 27/42 (2006.01)A61L 27/50 (2006.01)A61C 8/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 11005158 24.06.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/002648 22.06.2012
- Publication PCT
- WO2012/175220 27.12.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 18 avr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.04.2018
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.