HERSTELLUNG VON VITAMIN B5

Brevet européen · EP2723878 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2723878
Numéro de demande
EP12732810
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 2012
Publié
30 avr. 2014
Délivré
20 mai 2020
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12P 13/02 (2006.01)
C12N 1/20 (2006.01)
Priorité
CH 10602011 21.06.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/061890 20.06.2012
Publication PCT
WO2012/175575 27.12.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 20 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

Parties

Titulaire

DSM IP Assets B.V.

Het Overloon 1, 6411 TE Heerlen, NL

Inventeur

JEUDE, Markus

CH-4002 Basel

GRUNER, Ines

CH-4002 Basel

PRAGAI, Zoltan

CH-4002 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.