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Brevet européen · EP2723938 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2723938
Numéro de demande
EP12728600
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juin 2012
Publié
30 avr. 2014
Délivré
19 févr. 2020
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D07B 1/04 (2006.01)
D07B 1/02 (2006.01)
B66C 1/18 (2006.01)
Priorité
EP 11171251 24.06.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/061964 21.06.2012
Publication PCT
WO2012/175610 27.12.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 19 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

Parties

Titulaire

Teijin Aramid B.V.

Velperweg 76, 6824 BM Arnhem, NL

Inventeur

VAN BERKEL, Bertil, Nicolaas, Joseph, Marie

NL-6851 GC Huissen, NL

VAN LEEUWEN, Mattheus, Bertus

NL-7322 GL Apeldoorn, NL

BOVENSCHEN, Soon, Joo

NL-6812 DJ Arnhem, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.