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Brevet européen · EP2723976 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2723976
Numéro de demande
EP12732597
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 2012
Publié
30 avr. 2014
Délivré
8 juin 2016
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21B 33/12 (2006.01)
E21B 33/127 (2006.01)
E21B 43/10 (2006.01)
Priorité
EP 11171168 23.06.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/062120 22.06.2012
Publication PCT
WO2012/175695 27.12.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 8 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.06.2016

Parties

Inventeur

HALLUNDBÆK, Jørgen

DK-3230 Græsted, DK

HAZEL, Paul

Aberdeen AB41/7JQ, GB

ANDERSEN, Tomas Sune

DK-3000 Helsingør, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.