DECELEROSTAT PENDULAIRE

Brevet européen · EP2724166 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2724166
Numéro de demande
EP12740074
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juin 2012
Publié
30 avr. 2014
Délivré
30 sept. 2015
Radié
25 janv. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01P 15/08 (2006.01)
G01P 15/093 (2006.01)
B60R 21/0132 (2006.01)
Priorité
EP 11290282 21.06.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/061743 19.06.2012
Publication PCT
WO2012/175515 27.12.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  2. 12 avr. 2019

    Transféré

    Titulaire
    Siemens S.A.S., 40 avenue des Fruitiers, 93527 Saint-Denis Cedex, France → Siemens Mobility SAS, 150 Avenue de la république, 92320 Châtillon, France

    Publié dans Swissreg le 12.04.2019

  3. 30 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.09.2015

  4. 30 sept. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

    Publié dans Swissreg le 30.09.2015

Parties

Titulaire

Siemens Mobility SAS

150 Avenue de la république, 92320 Châtillon, FR

Mandataire

Siemens Schweiz AG

Intellectual Property Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

Inventeur

CONSOLI, Luciano

75015 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.