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Brevet européen · EP2724167 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2724167
- Numéro de demande
- EP12735165
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juin 2012
- Publié
- 30 avr. 2014
- Délivré
- 29 juil. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 26 juin 2032
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G01R 15/18 (2006.01)
- Priorité
- GB 201110825 27.06.2011
- Demande PCT
- PCT/GB2012/051508 27.06.2012
- Publication PCT
- WO2013/001298 03.01.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 14 mai 2025
Usufruitier
- Usufruitier
- Sensus USA Inc., 1209 Orange Street, Wilmington, New Castle, Delaware 19801, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
- 8 mai 2025
Transféré
- Titulaire
- Sentec Ltd, 5 The Westbrook Centre, Milton Road, Cambridge CB4 1YG, Royaume-Uni → Sensus Spectrum LLC, 1209 Orange Street, Wilmington, New Castle, Delaware 19801, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 08.05.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 6 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
- 8 août 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 08.08.2015
1 entrée antérieure
- 29 juil. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.07.2015
Parties
Inventeur
Cambridge Cambridgeshire CB1 7UB, GB
Cambridge Cambridgeshire CB2 9JP, GB
Great Chesterford Essex CB10 1PT, GB
Cambridge Cambridgeshire CB4 3AH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.