GÉNÉRATION DE DONNÉES DE CARTE

Brevet européen · EP2724203 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2724203
Numéro de demande
EP12731600
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 2012
Publié
30 avr. 2014
Délivré
13 sept. 2017
Radié
30 juin 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05D 1/02 (2006.01)
G01C 15/00 (2006.01)
Priorité
FR 1155625 24.06.2011
Demande PCT
PCT/FR2012/051427 22.06.2012
Publication PCT
WO2012/175888 27.12.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

  2. 13 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.09.2017

Parties

Titulaire

Université d'Angers

40 rue de Rennes, 49000 Angers, FR

Inventeur

LUCIDARME, Philippe

F-49000 Angers, FR

LAGRANGE, Sébastien

F-49770 La Meignanne, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.