SYSTÈME ET PROCÉDÉ DE TIR DE FLÈCHES
Brevet européen · EP2726811 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2726811
- Numéro de demande
- EP12730962
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 2012
- Publié
- 7 mai 2014
- Délivré
- 8 avr. 2015
- Radié
- 30 juin 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F41J 3/00 (2006.01)F42B 6/08 (2006.01)F41J 11/00 (2009.01)F41J 9/00 (2006.01)F41J 9/24 (2006.01)F41J 9/30 (2006.01)
- Priorité
- FR 1155930 01.07.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/062631 28.06.2012
- Publication PCT
- WO2013/004598 10.01.2013
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2016
- 8 avr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.04.2015
Parties
Inventeur
LAPORTE, Jean-Michel
06410 Biot, FR
FOUQUES, Jean-Marc
83830 Claviers, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.