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Brevet européen · EP2727483 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2727483
- Numéro de demande
- EP13190921
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 oct. 2013
- Publié
- 7 mai 2014
- Délivré
- 26 juin 2019
- Radié
- 31 oct. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A41D 19/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012240081 31.10.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 26 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2019
Parties
Inventeur
Saito, Ryo
Hyogo, Hyogo 670-0802, JP
Kishihara, Hidetoshi
Hyogo, Hyogo 670-0802, JP
Kozuki, Kodai
Hyogo, Hyogo 670-0802, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.