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Brevet européen · EP2727483 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2727483
Numéro de demande
EP13190921
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 2013
Publié
7 mai 2014
Délivré
26 juin 2019
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A41D 19/00 (2006.01)
Priorité
JP 2012240081 31.10.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 26 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.06.2019

Parties

Inventeur

Saito, Ryo

Hyogo, Hyogo 670-0802, JP

Kishihara, Hidetoshi

Hyogo, Hyogo 670-0802, JP

Kozuki, Kodai

Hyogo, Hyogo 670-0802, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.