Nacelle déformable pour véhicule
Brevet européen · EP2727762 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2727762
- Numéro de demande
- EP13191371
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 nov. 2013
- Publié
- 7 mai 2014
- Délivré
- 16 sept. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 3 nov. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B60N 2/24 (2006.01)B60N 2/42 (2006.01)B60N 2/427 (2006.01)B60N 3/06 (2006.01)
- Priorité
- FR 1202993 05.11.2012
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 16 sept. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.09.2015
Parties
Inventeur
Germenot, Olivier
18023 Bourges, FR
Timmer, Bernard
18023 Bourges, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.