Manchon de raccordement
Brevet européen · EP2728084 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2728084
- Numéro de demande
- EP13191820
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 2013
- Publié
- 7 mai 2014
- Délivré
- 15 févr. 2017
- Radié
- 30 nov. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 27/11 (2006.01)E04D 1/30 (2006.01)F24F 7/02 (2006.01)F24F 13/02 (2006.01)E04D 13/147 (2006.01)F16L 25/14 (2006.01)
- Priorité
- FR 1260517 06.11.2012
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2018
- 15 févr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.02.2017
Parties
Inventeur
Lemercier, Hervé
11400 CASTELNAUDARY, FR
Maman, Khalid
16000 ANGOULEME, FR
Frant, Stéphane
24190 NEUVIC, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.