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Brevet européen · EP2728233 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2728233
- Numéro de demande
- EP13189878
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 oct. 2013
- Publié
- 7 mai 2014
- Délivré
- 24 août 2016
- Radié
- 31 oct. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 11/16 (2006.01)F16L 11/26 (2006.01)F16L 59/153 (2006.01)F01N 13/18 (2010.01)F01N 13/10 (2010.01)
- Priorité
- DE 102012220175 06.11.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mai 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.05.2017
- 24 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.08.2016
Parties
Inventeur
Fochtner, Armin
75417 Mühlacker, DE
Pluschke, Michael
75305 Neuenbürg, DE
Matthies, Jens-Uwe
76135 Karlsruhe, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.